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MENTIONS LÉGALES

Ethno musicologie. Les mentions légales sont une obligation légale dans de nombreuses régions. Elles contiennent des informations spécifiques à votre entreprise ou à votre type de site web. Il est recommandé de solliciter un avis juridique pour créer des mentions légales adaptées.

Raison sociale :
Adresse du siège social :
Dirigeants :
Téléphone, Fax, E-mail :
Numéro RCS :
Numéro de TVA :
Forme juridique :
Capital social :
Coordonnées de l'autorité de contrôle :
Hébergeur du site :
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles :
Mentions relatives à l'utilisation de cookies :

La Commission européenne propose une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) pour les consommateurs. Vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne en cas de litige. Nous nous engageons à respecter les réglementations de la Commission européenne concernant le règlement des litiges en ligne (OS).

E-mail :
Tél :

Fax :

Adresse :

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